Le projet de loi travail continue son parcours dans un climat social très tendu. Le compromis sera difficile à trouver. Le point pour les TPE vétérinaires.
Le parcours du projet de loi travail, dite El Khomri, est des plus chaotiques. Ayant soulevé dès le début la grogne des syndicats, puis des organisations étudiantes, le texte a été remanié de nombreuses fois pour essayer d’arriver à un consensus, rapidement contesté par le patronat. Ce parcours en zigzag a abouti à présenter, le 3 mai en séance publique de l’Assemblée nationale, une version qui fait l’objet d’une vive opposition, avec plus de 5 000 amendements déposés par les députés. Les débats ont commencé dans un climat violent de manifestations dans la rue.
Le texte n’aura pas été jusqu’au bout des débats en première lecture avec le recours par le gouvernement à l’article 49.3 de la Constitution. Un texte modifié par plus de 500 amendements a donc été considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en première lecture, le 12 mai. Reste la prochaine étape du passage par le Sénat : l’examen dès le 1er juin en commission, puis les débats qui débuteront le 13 juin et devraient durer deux semaines. Le recours au 49.3 n’existe pas au Sénat…
Retrouvez l'intégralité de cet article en pages 48-49 de La Semaine Vétérinaire n° 1676.
Alerter la rédaction sur une réaction