Intégrer en douceur un adjoint salarié dans le capital social est la meilleure façon de faire fonctionner la solidarité entre les générations. Mais l’anticipation est le maître mot en la matière.
Le mode opératoire classique consiste en l’apport “en nature” du cabinet à une SCP dont les parts sont rachetées progressivement par la nouvelle génération. En fait, il est souvent bien plus intéressant de créer une SEL qui contractera un emprunt pour financer un apport « à titre onéreux ». Ainsi, les jeunes associés acquièrent les parts d’une société dont l’actif net est réduit d’autant, et ils n’ont pas besoin d’emprunter eux-mêmes sous le régime fiscal de l’impôt sur le revenu, défavorable pour financer des actifs incorporels.
Chaque partie y trouve un intérêt :
- la charge de l’emprunt de la SEL (nette d’impôts) sera moins lourde pour le nouvel associé que celle d’un emprunt qu’il aurait dû contracter personnellement pour acheter la moitié du cabinet. Il peut ainsi investir avec un apport plus faible ou entrer en tant qu’associé minoritaire dans un cabinet plus important. En outre, il bénéficiera de la caution professionnelle et financière de son associé majoritaire ;
- quant au vendeur, ses revenus futurs seront évidemment amoindris, mais il disposera en contrepartie d’un capital plus important, à même de compenser cette perte.
La fiscalité de la SEL, très favorable en cas d’endettement, profite donc aux deux associés.
Pierre Botrel
Pour en savoir plus, voir La Semaine Vétérinaire n° 1395 du 5/3/2010 en pages 52-53